Build Up Infrastructures and Local Development Act - Historique des versions

Hirana le 26 mai 2023 à 17:16

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Ian Erlingsson le 20 novembre 2021 à 19:32

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	Le jour ù elle annonce sa candidature à l'[[Élection présidentielle fédérée de 191\|élection présidentielle de 191]], [[Jenny Howard]] promet un plan infrastructures de 300 milliards comprenant des moyens pour les infrastructures routières, pour de nouveaux modes de transport ou pour l'isolation énergétique des bâtiments publics. Après que les progressistes aient répété ces engagements pendant leur campagne victorieuse des [[Élections congressionnelles fédérées de 193\|midterms de 193]], la Leader de la Majorité [[Jane Howard]] dépose finalement le texte, après un travail de long terme avec [[Carrie Owen]].		Le jour où elle annonce sa candidature à l'[[Élection présidentielle fédérée de 191\|élection présidentielle de 191]], [[Jenny Howard]] promet un plan infrastructures de 300 milliards comprenant des moyens pour les infrastructures routières, pour de nouveaux modes de transport ou pour l'isolation énergétique des bâtiments publics. Après que les progressistes aient répété ces engagements pendant leur campagne victorieuse des [[Élections congressionnelles fédérées de 193\|midterms de 193]], la Leader de la Majorité [[Jane Howard]] dépose finalement le texte, après un travail de long terme avec [[Carrie Owen]].

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{{Infobox Loi/Fédération-Unie
|nom=Build Up Infrastructures and Local Development Act
|titre= Loi fédérale sur le développement local et la construction d'infrastructures
|dépositaire=[[Jane Howard]]
|congrès=[[136e Congrès de la Fédération-Unie|136ème]]
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}}

Le '''Build Up Infrastructures and Local Development Act''' est une loi fédérée visant à définir une nouvelle politique énergétique. Elle est en vigueur depuis le 20 novembre 195.

=Contexte=

Le jour ù elle annonce sa candidature à l'[[Élection présidentielle fédérée de 191|élection présidentielle de 191]], [[Jenny Howard]] promet un plan infrastructures de 300 milliards comprenant des moyens pour les infrastructures routières, pour de nouveaux modes de transport ou pour l'isolation énergétique des bâtiments publics. Après que les progressistes aient répété ces engagements pendant leur campagne victorieuse des [[Élections congressionnelles fédérées de 193|midterms de 193]], la Leader de la Majorité [[Jane Howard]] dépose finalement le texte, après un travail de long terme avec [[Carrie Owen]].

=Contenu=

Le texte créé plusieurs fonds visant à financer différentes infrastructures. 81 milliards sont dédiés à la rénovation des routes et de ponts. 29 milliards sont réservés à la rénovation des infrastructures de distribution et d'assainissement des eaux. 112 milliards sont débloqués pour le développement de modes de transport alternatifs à la voiture et 86 milliards sont dédiés à l'indépendance énergétique et thermique des bâtiments publics. L'ensemble de ces fonds sont alloués par le Département de l'Intérieur au moyen d'appels d'offres réservés à des entreprises fédérées.

=Procédure parlementaire=

Le texte recueille un accueil favorable de toutes les conférences du Parti Progressiste, et même de très nombreux élus conservateurs. Finalement, la [[Chambre des Représentants de la Fédération-Unie|Chambre des Représentants]] adopte le projet par 495 voix contre 57, avec l'unanimité des voix progressistes.

=Promulgation=

Quelques heures après l'adoption du texte par le Congrès, la [[Président de la Fédération-Unie|Présidente]] [[Jenny Howard]] y appose sa signature pour promulgation au cours d'une [https://federation-unie.nations.fr/viewtopic.php?f=314&t=1331 cérémonie] dans la Roseraie de la President's House. Le texte devient alors officiellement loi fédérale le 20 novembre 195.

Build Up Infrastructures and Local Development Act - Historique des versions

Hirana le 26 mai 2023 à 17:16

Ian Erlingsson le 20 novembre 2021 à 19:32

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