Sénat du Kashanistan - Historique des versions

Hirana le 22 avril 2023 à 15:54

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Hirana le 22 avril 2023 à 15:54

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Hirana le 13 septembre 2022 à 10:00

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Le '''Sénat du Kashanistan''' est la chambre haute du [[Parlement du Kashanistan|Parlement]]. Il est composé de 80 sénateurs élus à la proportionnelle par région.

=Rôle=

Le Sénat est la seule chambre ayant autorité sur les questions sociétales, aucun texte n'y ayant attrait n'étant débattu devant l'[[Assemblée Parlementaire du Kashanistan|Assemblée Parlementaire]]. Les deux chambres partagent les compétences budgétaires et constitutionnelles et ni le budget ni un amendement de la Constitution ne peut être adopté sans le consentement individuel de chacune des deux chambres.

=Composition=

Le Sénat est composé de 80 sénateurs, 4 pour chaque région (indépendamment donc de sa taille). En cela, cette chambre est censée représenter les régions plus que les habitants eux-mêmes, ce qui explique les compétences limitées de l'institution.

=Élection=

Les sénateurs sont élus à la proportionnelle dans chaque région pour 4 ans. Le fait que seuls quatre sièges soient distribués donne dans la très grande majorité des cas un partage égal des quatre sièges entre les deux plus grandes formations, ce qui explique que jamais un parti n'a obtenu plus de 46 sièges au Sénat.

=Présidence=

Le [[Président du Sénat du Kashanistan|Président du Sénat]] est élu pour la durée de la mandature par les Sénateurs. Il est en charge de présider les séances et de définir l'ordre du jour.

=Commissions=

Le Sénat est divisé en quatre commissions de 20 sénateurs :
* La Commission des Affaires Constitutionnelles
* La Commission du Budget
* La Commission des Moeurs
* La Commission Spéciale

Les trois premières sont chargées d'émettre avant chaque vote des avis détaillés sur chacun des textes votés en rapport avec leur domaine de compétence.

La dernière est une commission d'enquête qui peut s'auto-saisir pour enquêter sur des faits reprocher à l'exécutif. Elle peut à ce titre auditionner des témoins et recommander au Procureur d'ouvrir une information judiciaire.

Sénat du Kashanistan - Historique des versions

Hirana le 22 avril 2023 à 15:54

Hirana le 22 avril 2023 à 15:54

Hirana le 13 septembre 2022 à 10:00

Hirana le 13 septembre 2022 à 10:00

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