Différences entre les versions de « Chambre des Sénateurs du Bluiyglesh »
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La Constitution prévoit qu’il assure collégialement avec le Ministre des Affaires Étrangères l’intérim présidentiel pendant les cinq jours prévus par la Constitution pour la désignation d’un nouveau Président en cas de démission ou de décès. | La Constitution prévoit qu’il assure collégialement avec le Ministre des Affaires Étrangères l’intérim présidentiel pendant les cinq jours prévus par la Constitution pour la désignation d’un nouveau Président en cas de démission ou de décès. | ||
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Il existe au sein de la Chambre pas moins de 21 commissions. Un sénateur ne peut être présent qu’au sein d’une commission et ne peut en changer d’une fois par législature. Chaque commission est composée par un nombre variable d’élus mais avec des rapports de force entre les groupes similaires à ceux de la Chambre. | |||
Il existe une commission pour chacune des vingt ministères établis dans la Constitution. Une commission peut, à une majorité des 2/3, destituer son ministre et peut annuler à la majorité simple la révocation d’un ministre par le Chancelier. | |||
La vingt-et-unième commission est elle la Commission exceptionnelle sur l’ordre du jour, constituée du Président de la Chambre et de 10 sénateurs (selon les rapports de force entre les groupes). Elle élabore l’ordre du jour de la Chambre depuis 140 et une réforme constitutionnelle du Chancelier libéral Vijya Bakshi, lassé de voir ses projets entravés par le Président nationaliste de la Chambre. | |||
Version actuelle datée du 25 mai 2022 à 08:34
| Chambre des Sénateurs | ||||
| Présentation | ||||
|---|---|---|---|---|
| Type | Chambre monocamérale | |||
| Président | Amrit Phadanis (PLB) | |||
| Composition | ||||
| Membres | 855 sénateurs | |||
| ||||
| LPB | 503 | |||
| PLB | 213 | |||
| Autres | 139 | |||
| Élection | ||||
| Mode d’élection | Proportionelle par région | |||
| Dernière élection | 184 | |||
| Divers | ||||
| Site internet | www.chambre.gov.bu | |||
La Chambre des Sénateurs du Bluiyglesh est la branche législative du gouvernement du Bluiyglesh.
Rôle
Comme chambre monocamérale du Parlement, la Chambre des Sénateurs débat et votes les lois du Bluiyglesh.
Elle a également des prérogatives plus exceptionnelles puisqu’elle doit notamment pourvoir au remplacement d’un Chancelier démissionnaire ou décédé. Par exemple, à la démission du Chancelier Barigai en 169, la Chambre choisit le Ministre des Affaires Étrangères Asha Nairu pour lui succéder.
Composition
La Chambre des Sénateurs est composée de 855 sénateurs élus par scrutin proportionnel par région. Chaque région, indépendamment de sa population, est représentée par une délégation de 171 sénateurs. La liste arrivée en tête remporte 20 sièges et les 151 autres sièges sont répartis à la proportionnelle intégrale.
Depuis les premières heures de la République, seuls deux groupes politiques ont constitué la Chambre : celui de la Ligue des Patriotes du Bluiyglesh et celui du Parti Libéral Bluiyen. Les conditions de formation d’un groupe sont très strictes : il faut au moins 100 sénateurs dont au moins un issus de chaque région. Aucun autre parti que les deux cités au dessus ne sont jamais parvenus à réunir ces conditions. L’appartenance à un groupe politique est pourtant capitale, elle est indispensable pour postuler à la Présidence de la Chambre, pour lancer la contestation d’un décret exécutif ou pour avoir un droit illimité d’amendements lors des examens des textes de lois.
Présidence
La Présidence de la Chambre des Sénateurs est occupée depuis le début de la République par le leader des sénateurs de l’opposition. Le Président est élu à une majorité simple dans un scrutin uninominal à un tour et préside ensuite les séances de la Chambre pour le reste de la Législature. Traditionnellement, les élus de la majorité ne prennent pas part au vote.
La Constitution prévoit qu’il assure collégialement avec le Ministre des Affaires Étrangères l’intérim présidentiel pendant les cinq jours prévus par la Constitution pour la désignation d’un nouveau Président en cas de démission ou de décès.
Commissions
Il existe au sein de la Chambre pas moins de 21 commissions. Un sénateur ne peut être présent qu’au sein d’une commission et ne peut en changer d’une fois par législature. Chaque commission est composée par un nombre variable d’élus mais avec des rapports de force entre les groupes similaires à ceux de la Chambre.
Il existe une commission pour chacune des vingt ministères établis dans la Constitution. Une commission peut, à une majorité des 2/3, destituer son ministre et peut annuler à la majorité simple la révocation d’un ministre par le Chancelier.
La vingt-et-unième commission est elle la Commission exceptionnelle sur l’ordre du jour, constituée du Président de la Chambre et de 10 sénateurs (selon les rapports de force entre les groupes). Elle élabore l’ordre du jour de la Chambre depuis 140 et une réforme constitutionnelle du Chancelier libéral Vijya Bakshi, lassé de voir ses projets entravés par le Président nationaliste de la Chambre.
