Ministère de la Justice du Saphyr

Ministère de la Justice
Situation
Création	23 janvier 138
Type	Ministère fédéral saphyrien
Siège	Orcyssia
Pays	Saphyr
Organisation
Haut-Procureur Impérial	John Hussain
Site web	www.justice.gov.sy

Le ministère fédéral de la Justice est le ministère chargé de la justice du gouvernement fédéral saphyrien. Son rôle est de gérer les affaires judiciaires, pénales et institutionnelles, mais aussi de représenter l'Empire auprès des Cours Fédérales.

Depuis le 28 février, dans le gouvernement Pendra II, John Hussain (PI) est Haut-Procureur Impérial.

Histoire

Empire

Le ministère de la Justice est créé le 23 janvier 138, avec la Constitution de 138. Depuis cette date, le ministère est présent dans les différents gouvernements.

À sa création, le ministère est lié à celui de la Sécurité jusqu'en 168. La Justice devient indépendante jusqu'à s'unir de nouveau avec la Sécurité en 199 sous le gouvernement Auber I et gouvernement Auber II. Finalement, sous le gouvernement Pendra I, la Justice retrouve son indépendance.

Mission

Sous l'Empire, le ministère de la Justice est chargé de conduire la politique pénale du gouvernement. Il veille à ce que la justice soit rendue au nom de l'Empereur du Saphyr sur tout son territoire (dominions, territoires et États associés compris), que ce soit des affaires judiciaires, civiles, pénales ou institutionnelles à échelle fédérale. Il a la responsabilité de représenter l'Empire dans les Cours Fédérales.

Le ministère est en constante discussion avec les différents membres qui ont un rôle dans la justice saphyrienne comme les juges et les présidents. Ainsi, le ministre chargé de ces missions établit des rapports sur la justice, sur les communautés religieuses et sur les libertés.

Il peut se saisir de la justice pour demander un jugement comme cela s'est fait le 16 décembre 172 (poursuite judiciaire contre l'ancien Vice-Président du Conseil Archibald Hensel), il peut déposer des résolutions sénatoriales, il peut décider de la construction de locaux comme des prisons et peut signer des ordres ministériels.

Organisation

Depuis le 28 février 210, John Hussain est Haut-Procureur Impérial.

Dans les locaux que le ministère dispose, le Haut-Procureur possède un service de communication permettant des communiqués et un service de courrier. Il possède également un bureau. Tout travail demandant un accord législatif est transmis au Parlement avant d'être promulgué au Journal Officiel Impérial, tandis que les rapports sont transmis à l'Office Fédéral de l'Information.

Liste des ministres de la Justice

Empire du Saphyr depuis 23 janvier 138

Ministre				Intitulé	Secrétaire	Intitulé	Période		Gouvernement
Parti		Photo	Nom				Début	Fin
Règne de Michael IX
	PI		Nathanael Selmayr	Haut-Procureur Impérial et Haut-Commissaire à la Protection civile	Aucun		25 avril 164	28 mai 165	Sullivan I
Règne de Nils II
	PI		Nathanael Selmayr	Haut-Procureur Impérial et Haut-Commissaire à la Protection civile	Aucun		28 mai 165	13 juillet 167	Sullivan I
	GRP		Åke Jakob Larsson				13 juillet 167	17 août 168	Sullivan II
Division de la Justice et de la Sécurité
	MRC		Ivan Cappelen	Haut-Procureur Impérial	Aucun		17 août 168	26 septembre 169	Cappelen I
	USE		Bradley Russell				26 septembre 169	6 janvier 173	Cappelen II
Règne de Victor Ier
	USE		Bradley Russell	Haut-Procureur Impérial	Aucun		6 janvier 173	1er mars 175	Cappelen II
	USE		Thomas Descombes				1er mars 175	22 mars 175	Cappelen III
							22 mars 175	27 juillet 179	Cappelen IV
	ADP		Haakon Tidemann				28 juillet 179	30 janvier 185	Sullivan-Pettersen I
							30 janvier 185	29 avril 188	Sullivan-Pettersen II
							29 avril 188	22 août 192	Bunch
	PI		Ianis Hilbert				22 août 192	9 novembre 195	Fortam
							9 novembre 195	26 mars 199	Real
Unification de la Justice et de la Sécurité
	ADP		Maximilian Kristiansen	Haut-Procureur Impérial et Haut-Commissaire à la Protection civile	Aucun		28 mars 199	13 juillet 203	Auber I
							13 juillet 203	18 octobre 206	Auber II
Division de la Justice et de la Sécurité
	PI		John Hussain	Haut-Procureur Impérial	Aucun		18 octobre 206	28 février 210	Pendra I
							28 février 210	En fonction	Pendra II