Différences entre les versions de « Sénat du Kashanistan »
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Version actuelle datée du 22 avril 2023 à 16:54
| Sénat | ||||
| Présentation | ||||
|---|---|---|---|---|
| Type | Chambre haute | |||
| Président | (PRP) | |||
| Composition | ||||
| Membres | 80 sénateurs | |||
| ||||
| PRP | 42 | |||
| PT | 38 | |||
| Élection | ||||
| Mode d’élection | Proportionnelle par région | |||
| Dernière élection | 1er octobre 210 | |||
| ||||
| Divers | ||||
| Site internet | www.senat.ksh | |||
Le Sénat du Kashanistan est la chambre haute du Parlement. Il est composé de 80 sénateurs élus à la proportionnelle par région.
Rôle
Le Sénat est la seule chambre ayant autorité sur les questions sociétales, aucun texte n'y ayant attrait n'étant débattu devant l'Assemblée Parlementaire. Les deux chambres partagent les compétences budgétaires et constitutionnelles et ni le budget ni un amendement de la Constitution ne peut être adopté sans le consentement individuel de chacune des deux chambres.
Composition
Le Sénat est composé de 80 sénateurs, 4 pour chaque région (indépendamment donc de sa taille). En cela, cette chambre est censée représenter les régions plus que les habitants eux-mêmes, ce qui explique les compétences limitées de l'institution.
Élection
Les sénateurs sont élus à la proportionnelle dans chaque région pour 4 ans. Le fait que seuls quatre sièges soient distribués donne dans la très grande majorité des cas un partage égal des quatre sièges entre les deux plus grandes formations, ce qui explique que jamais un parti n'a obtenu plus de 46 sièges au Sénat.
Présidence
Le Président du Sénat est élu pour la durée de la mandature par les Sénateurs. Il est en charge de présider les séances et de définir l'ordre du jour.
Commissions
Le Sénat est divisé en quatre commissions de 20 sénateurs :
- La Commission des Affaires Constitutionnelles
- La Commission du Budget
- La Commission des Moeurs
- La Commission Spéciale
Les trois premières sont chargées d'émettre avant chaque vote des avis détaillés sur chacun des textes votés en rapport avec leur domaine de compétence.
La dernière est une commission d'enquête qui peut s'auto-saisir pour enquêter sur des faits reprocher à l'exécutif. Elle peut à ce titre auditionner des témoins et recommander au Procureur d'ouvrir une information judiciaire.
