Différences entre les versions de « Ministère de la Justice du Saphyr »

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Version du 4 mars 2023 à 19:42

Ministère de la Justice
Haut Procureur.png
Justice-saphyr.jpg
Situation
Création 23 janvier 138
Type Ministère fédéral saphyrien
Siège Orcyssia
Pays Drapeau du Saphyr.png Saphyr
Organisation
Haut-Procureur Impérial John Hussain

Site web www.justice.gov.sy

Le ministère fédéral de la Justice est le ministère chargé de la justice du gouvernement fédéral saphyrien. Son rôle est de gérer les affaires judiciaires, pénales et institutionnelles, mais aussi de représenter l'Empire auprès des Cours Fédérales.

Depuis le 28 février, dans le gouvernement Pendra II, John Hussain (PI) est Haut-Procureur Impérial.

Histoire

Empire

Le ministère de la Justice est créé le 23 janvier 138, avec la Constitution de 138. Depuis cette date, le ministère est présent dans les différents gouvernements.

Mission

Sous l'Empire, le ministère de la Justice est chargé de conduire la politique pénale du gouvernement. Il veille à ce que la justice soit rendue au nom de l'Empereur du Saphyr sur tout son territoire (dominions, territoires et États associés compris), que ce soit des affaires judiciaires, civiles, pénales ou institutionnelles à échelle fédérale. Il a la responsabilité de représenter l'Empire dans les Cours Fédérales.

Le ministère est en constante discussion avec les différents membres qui ont un rôle dans la justice saphyrienne comme les juges et les présidents. Ainsi, le ministre chargé de ces missions établit des rapports sur la justice, sur les communautés religieuses et sur les libertés.

Il peut se saisir de la justice pour demander un jugement comme cela s'est fait le 16 décembre 172 (poursuite judiciaire contre l'ancien Vice-Président du Conseil Archibald Hensel), il peut déposer des résolutions sénatoriales, il peut décider de la construction de locaux comme des prisons et peut signer des ordres ministériels.

Organisation

Depuis le 28 février 210, John Hussain est Haut-Procureur Impérial.

Dans les locaux que le ministère dispose, le Haut-Consul possède un service de communication permettant des communiqués et un service de courrier. Il possède également un bureau. Tout travail demandant un accord législatif est transmis au Parlement avant d'être promulgué au Journal Officiel Impérial, tandis que les rapports sont transmis à l'Office Fédéral de l'Information.

Liste des ministres de la Diplomatie

Empire du Saphyr depuis 23 janvier 138

Ministre Intitulé Secrétaire Intitulé Période Gouvernement
Parti Photo Nom Début Fin
Règne de Michael IX
Logo PI Saphyr.png PI Nathanael Selmayr.jpeg Nathanael Selmayr Haut-Procureur Impérial Aucun 25 avril 164 28 mai 165 Gouvernement Sullivan I
Règne de Nils II
Logo PI Saphyr.png PI Nathanael Selmayr.jpeg Nathanael Selmayr Haut-Procureur Impérial Aucun 28 mai 165 13 juillet 167 Gouvernement Sullivan I
Logo GRP Saphyr.png GRP Åke Jakob Larsson.jpeg Åke Jakob Larsson 13 juillet 167 17 août 168 Gouvernement Sullivan II
Logo MRC Saphyr.png MRC Ivan Cappelen.jpg Ivan Cappelen 17 août 168 26 septembre 169 Gouvernement Cappelen I
Logo USE Saphyr.png USE Bradley russell.png Bradley Russell 26 septembre 169 6 janvier 173 Gouvernement Cappelen II
Règne de Victor Ier
Logo USE Saphyr.png USE Bradley russell.png Bradley Russell Haut-Procureur Impérial Aucun 6 janvier 173 1er mars 175 Gouvernement Cappelen II
Logo USE Saphyr.png USE Thomas Descombes.jpeg Thomas Descombes 1er mars 175 22 mars 175 Gouvernement Cappelen III
22 mars 175 27 juillet 179 Gouvernement Cappelen IV
Logo ADP Saphyr.png ADP Haakon tidemann.png Haakon Tidemann 28 juillet 179 30 janvier 185 Gouvernement Sullivan-Pettersen I
30 janvier 185 29 avril 188 Gouvernement Sullivan-Pettersen II
29 avril 188 22 août 192 Gouvernement Bunch
Logo PI Saphyr.png PI Portrait de Ianis Hilbert.png Ianis Hilbert 22 août 192 9 novembre 195 Gouvernement Fortam
9 novembre 195 26 mars 199 Gouvernement Real
Logo ADP Saphyr.png ADP 339.png Maximilian Kristiansen 28 mars 199 13 juillet 203 Gouvernement Auber I
13 juillet 203 18 octobre 206 Gouvernement Auber II
Logo PI Saphyr.png PI John hussain.jpg John Hussain 18 octobre 206 28 février 210 Gouvernement Pendra I
28 février 210 En fonction Gouvernement Pendra II