Taeyang

Taeyang République du Taeyang 태양 공화국
Depuis le 1 août 134 (97 ans, 3 mois et 24 jours)
Armoiries du Taeyang	Drapeau du Taeyang
Capitale	Guangju
Devise	번영을 위해 함께 Tous ensemble pour la prospérité
Hymne	우리 국민의 사랑을 위해 Pour l'amour des nôtres
Fête de la République	1er août
Chef de l'État
Président de la République
Ho Hye-Sun ( Parti Démocratique)
Gouvernement
Gouvernement de la République du Taeyang
Régime politique	République présidentielle
Premier Ministre	Ko Shi-Won (Parti Démocratique)
Gouvernement actuel	Ko Shi-Won I
Législature
Assemblée Nationale Populaire
Type	Parlement Monocaméral
Président de l'Assemblée Nationale Populaire	Sam Yong-Hwan (Parti Démocratique)
300 députés, 270 élus au scrution majoritaire à un tour et 30 à la proportionnelle.
Justice
Cour Constitutionnelle Cour Suprême Républicaine
Président de la Cour Constitutionnelle	San-Ho Xiao
Président de la Cour Suprême Républicaine	Xi Li-Pan
Peine maximale appliquée	Réclusion à perpétuité
Forces armées
Forces Armées du Taeyang
Général Républicain	Général Ra Jong-Hyu
Effectifs	665 000
État de la force non-conventionnelle	Inexistante
International
Statut	Nation souveraine reconnue
Faction	CEL
Démographie
Plus grande ville	Guangju
Population	98 547 200 hab.
Gentilé	Taeyangais, Taeyangaise
Langue officielle	Taeyangais
Économie
Monnaie	Peullolin (Ꝑ)
Taux de change	1 Ꝑ = 0,895 Ŧ
PIB	2 811 667 296 000 Ŧ
PIB/hab	23 094 Ŧ/hab.
IDH	0,852 – Très élevé
Histoire
Proclamation de la République	1er août 134
Autres
Sens de conduite	Gauche
Indicatif téléphonique	+115
Domaine Internet	.ta

Politique

Régime Politique

La République de Taeyang a connu de longues périodes autoritaires et dictatoriales, laissant une démocratie relativement naissante se construire autour d'un régime présidentiel fortement personnalisé. Le Président de la République du Taeyang détient un pouvoir très fort, avec un Parlement rationnalisé mais néanmoins suffisamment influent pour qu'une séparation souple des pouvoirs soit garantie. Le gouvernement et le Premier Ministre étant eux responsables devant l'Assemblée, le Président ne se soumet qu'à la légitimité populaire (sauf en cas d'impeachment) et détient donc un pouvoir bien plus important que les autres membres de l'Ordre Executif.

Ce régime présidentiel est basé sur une Constitution, et la Cour Constitutionnelle en est la garante principale. En disposant du pouvoir de révision constitutionnelle, le Chef d'Etat peut également être considéré comme un gardien de ce texte supérieur au sein de la Hiérarchie des Normes.

Pouvoir Exécutif

Le pouvoir exécutif dans ce régime est organisé majoritairement par le Président de la République, élu au suffrage universel direct en un tour et ce pour une durée de 7 ans. Etant considéré comme le chef d'Etat et le chef des armées, celui-ci dispose implicitement du rôle de chef de gouvernement puisque le Premier Ministre est nommé directement par lui - y compris si le Parlement ne lui est pas acquis -, dispose du titre de Vice-Président et est toujours responsable devant cette Présidence. Dans le cadre de ce régime, le Président a l'initiative de la loi, avec contresignature du Premier Ministre. Celui-ci nomme les hauts fonctionnaires, le Président de la Cour Suprême, le Président de la Cour Constitutionnelle Républicaine (qui dans le cadre du RP par rapport à la réalité a fusionné avec le comité des élections).

En cas de mise en Minorité, il peut décider de mettre en place une Primature par intérim, mettant donc en évidence la volonté constitutionnelle d'éviter toute situation réelle de cohabitation. Il peut, avec consultation de la Cour Constitutionnelle Républicaine, peut décider de dissoudre un ou plusieurs partis politiques.

En outre, le Président peut déclarer l'état d'urgence dans le pays, proposer un référendum ou une révision, et dispose aussi d'un droit particulièrement important - bien qu'il nuise de façon directe à la séparation des pouvoirs : le Président peut utiliser un droit de véto sur l'entièreté d'un texte législatif voté, sauf si les deux tiers des députés le rejettent. Depuis la naissance de la Ie République, le Parti Démocratique est le principal parti de gouvernement, au centre-gauche et assez conservateur au point d'être parfois considéré par les oppositions comme "népotique". Les ministres disposant d'un cadre civil, ceux-ci peuvent rester députés dans le cadre de leurs fonctions.

Pouvoir Législatif

Le pouvoir législatif est mené par les députés à l'Assemblée Nationale, contrôle l'action du gouvernement, dispose de l'initiative parlementaire - partagée avec l'Executif -, vote les lois et peut même proposer l'impeachment du Président. Le Parlement est monocaméral, avec une élection au scrutin unonimal à un tour pour 270 députés. Pour les 30 autres députés et afin d'allier stabilité et représentativité, ceux-ci sont élus dans une liste nationale à la proportionnelle.

Dans le paysage politique moderne, il existe trois partis principalement actifs :

Union des Travailleurs Taeyangais : Un Parti qui regroupe des partisans de l’Internationale, mais aussi des socialistes plus radicaux que le parti en place. Ce parti est républicain, mais défend avant tout une position extrêmement ouverte sur les droits sociaux.

Parti Démocratique du Taeyang : le Parti historique de la gauche - ou plus précisément du centre gauche -, qui fait office de parti de gouvernement majoritairement au pouvoir. Ce parti est qualifiable de social-libéral, assez interventionniste mais conservateur socialement, avec une ouverture internationale forte vers la CEL et les secteurs industriels. Il s’agit essentiellement d’un Parti de Cadres, ayant par le passé connu une forte corruption et ayant mis depuis ce jour une Liste Noire en place.

Pouvoir au Peuple du Taeyang : Ce Parti n’est pas vraiment un parti de gouvernement par radicalité tranchant avec le centre gauche, mais porte au contraire l’héritage des anciens régimes plus autoritaires, extrêmement conservateur socialement mais économiquement rural. Ce Parti est parfois considéré comme populiste, a parfois régné mais a connu de nombreuses instabilités par son Aile Droite manquant souvent d’esprit républicain. Ainsi, il s’agit souvent d’un camp condamné à l’opposition mais assez important dans le poids politique national.

Institutions Juridiques

Cour Constitutionnelle

Basée sur le modèle européen, cette Cour Constitutionnelle - comme son nom l’indique - est composée de 9 juges et se sépare strictement du personnel politique. Néanmoins le Président et 5 de ses membres sont nommés par le Président de la République, tandis que les 4 autres sont choisis et nommés par le Président de la Cour Suprême.

Cette cour est garante de la Constitution et des droits fondamentaux du pays. Elle ne peut rendre qu’un contrôle de constitutionnalité à posteriori, après saisine par une autorité judiciaire (C.S ou inférieure) et parfois à la demande d’un parti d’un parti politique. Cette saisine suspend le contentieux juridique en cours, et la décision d’inconstitutionnalité n’est pas considérée comme rétroactive. Pour qu’une disposition légale soit déclarée inconstitutionnelle, il faut obtenir les ⅔ des voix de cette Cour (soit 6 membres).

Toutefois, il existe deux autres formes de recours à la fois pour les autorités judiciaires mais aussi pour les citoyens taeyangais : le recours en inconstitutionnalité traditionnel, et la question du respect des droits fondamentaux. Ces deux dernières attributions sont basées sur le principe de subsidiarité. (avant de pouvoir effectuer une saisine, il faut que tous les autres recours juridiques aient été épuisés.)

a) Le Recours en Inconstitutionnalité “Traditionnel”

Si malgré les demandes des partis demandant aux institutions juridiques celle-ci ne saisit pas la Cour Constitutionnelle, ceux-ci peuvent déposer eux-mêmes un “recours en inconstitutionnalité”. Celui-ci reprend la procédure classique de contrôle à posteriori, tout en ne suspendant pas le contentieux juridique en question. Aujourd’hui, l’essentiel des sujets à gérer par la Cour Constitutionnelle se font par la voie du recours que nous verrons dans la partie en dessous, ou par le recours en inconstitutionnalité traditionnel.

b) Le Recours concernant la question des droits fondamentaux

Dernière possibilité de contrôle de constitutionnalité, celui-ci s’exerce lorsque une disposition légale, l’action ou l’inaction publique entraînent une dégradation des droits des citoyens, et qu’aucune voie juridique classique n’est possible pour juger ce contentieux. Il est ainsi possible de juger par cette voie une législation ou réglementation qui outre viendrait aux droits fondamentaux, et fait original : la loi entrant dans “la voie juridique classique”, il est possible de saisir la C.C sans avoir fait appel à un tribunal.

Enfin, la C.C dispose de trois attributions supplémentaires. Une fois que la procédure d’impeachment est lancée par l’Assemblée Nationale, c’est à cette Cour qu’il revient la décision finale de destitution. Ensuite et après saisie du Président de la République, celle-ci peut se prononcer sur la décision de suspension d’un parti politique considéré comme antirépublicain. Enfin, cette Cour peut faire office de plus haute Cour administrative, puisqu’elle tranche les conflits de compétences entre État, collectivités. A de rares occasions, elle peut également juger le respect des procédures législatives.

Cour Suprême

Le Président de la Cour Suprême Républicaine est nommé par le Président de la République. L'ensemble de ses membres sont nommés par le Président, après un vote de confirmation de l'assemblée. Cette Cour Suprême est la principale juridiction de la nation, concernant les affaires pénales ou privées. Conformément à son statut, celle-ci rend des arrêts ayant valeur de Jurisprudence dans une organisation juridique à mi-chemin entre le droit écrit et le Common Law.

Étant considérée comme la dernière voie de recours, cette juridiction est souvent celle qui dispose de la possibilité de déposer un recours en inconstitutionnalité auprès de la Cour Constitutionnelle Républicaine. A la différence des Etats-Unis par exemple, il ne s’agit pas d’une cour garante des droits fondamentaux ni de la Constitution.

→ Le système judiciaire du Taeyang est défini par trois grands échelons

• Les tribunaux de districts et municipaux, qui peuvent être compétents en appel en cas de condamnation sans peine de prison et avec une amende faible à modéré
• Viennent ensuite les Cours spécialisées nationales, et les Hautes Cours d’Appel - au nombre de 5 -. Celles-ci jugent les affaires plus graves, ou relevant du droit administratif.
• Enfin, la Cour Suprême Républicaine du Taeyang se positionne comme la plus haute juridiction dans la hiérarchie institutionnelle.

Économie

Voir Économie du Taeyang.