Ministère de la Justice du Saphyr

Ministère de la Justice
Situation
Création	23 janvier 138
Type	Ministère fédéral saphyrien
Siège	Orcyssia
Pays	Saphyr
Organisation
Haut-Procureur Impérial	Ianis Hilbert
Site web	www.justice.gov.sy

Le ministère fédéral de la Justice est le ministère chargé de la justice du gouvernement fédéral saphyrien. Son rôle est de gérer les affaires judiciaires, pénales et institutionnelles, mais aussi de représenter l'Empire auprès des Cours Fédérales.

Depuis le 18 février 222, dans le gouvernement Von Ruhe, Ianis Hilbert (PI) est Haut-Procureur Impérial.

Histoire

Empire

Le ministère de la Justice est créé le 23 janvier 138, avec la Constitution de 138. Depuis cette date, le ministère est présent dans les différents gouvernements.

À sa création, le ministère est lié à celui de la Sécurité jusqu'au 17 août 168. La Justice devient indépendante jusqu'à s'unir au Trésor sous le gouvernement Cappelen II à partir du 26 septembre 169, et ce, jusqu'au 1er mars 175. Ce n'est que le 28 mars 199, sous le gouvernement Auber I et Auber II, que la Sécurité est de nouveau lié à la Justice. Finalement, sous le gouvernement Pendra I, la Justice retrouve son indépendance à partir du 18 octobre 206.

Mission

Sous l'Empire, le ministère de la Justice est chargé de conduire la politique pénale du gouvernement. Il veille à ce que la justice soit rendue au nom de l'Empereur du Saphyr sur tout son territoire (dominions, territoires et États associés compris), que ce soit des affaires judiciaires, civiles, pénales ou institutionnelles à échelle fédérale. Il a la responsabilité de représenter l'Empire dans les Cours Fédérales.

Le ministère est en constante discussion avec les différents membres qui ont un rôle dans la justice saphyrienne comme les juges et les présidents. Ainsi, le ministre chargé de ces missions établit des rapports sur la justice, sur les communautés religieuses et sur les libertés.

Il peut se saisir de la justice pour demander un jugement comme cela s'est fait le 16 décembre 172 (poursuite judiciaire contre l'ancien Vice-Président du Conseil Archibald Hensel), il peut déposer des résolutions sénatoriales, il peut décider de la construction de locaux comme des prisons et peut signer des ordres ministériels.

Organisation

Depuis le 18 février 222, Ianis Hilbert est Haut-Procureur Impérial.

Le ministère de la Justice possède un service de communication permettant des communiqués et un service de courrier. Il possède également un bureau. Tout travail demandant un accord législatif est transmis au Parlement avant d'être promulgué au Journal Officiel Impérial, tandis que les rapports sont transmis à l'Office Fédéral de l'Information.

Liste des ministres de la Justice

Ministre			Mandat		Parti	Gouvernement	L°
		Nathanael Selmayr	25 avril 164	13 juillet 167	Impérialiste  KP	Sullivan I  FHA •  KP •  DBK	LXIXe
			3 ans, 2 mois et 18 jours
		Åke Jakob Larsson	13 juillet 167	17 août 168	Nationaliste  SFS	Sullivan II  FHA •  KP •  SFS
			1 an, 1 mois et 4 jours
		Ivan Cappelen	17 août 168	6 janvier 173	Communiste  BRB	Cappelen I  BRB •  ØSF	LXXe
			4 ans, 4 mois et 20 jours			Cappelen II  BRB •  ØSF
		Bradley Russell	6 janvier 173	1er mars 175	Écosocialiste  ØSF
			2 ans, 1 mois et 26 jours
		Thomas Descombes	1er mars 175	27 juillet 179	Écosocialiste  ØSF	Cappelen III  BRB •  ØSF	LXXIe
			4 ans, 4 mois et 26 jours			Cappelen IV  BRB •  ØSF
		Haakon Tidemann	28 juillet 179	22 août 192	Conservateur  FHA	Sullivan-Pettersen I  FHA •  DBK •  KP	LXXIIe
						Sullivan-Pettersen II  FHA •  KP •  DBK	LXXIIIe
			13 ans, 0 mois et 25 jours			Bunch  KP •  FHA •  ØSF
		Ianis Hilbert	22 août 192	26 mars 199	Impérialiste  KP	Fortam  ØSF •  KP	LXXIVe
			6 ans, 7 mois et 4 jours			Real  KP •  ØSF
		Maximilian Kristiansen	28 mars 199	18 octobre 206	Conservateur  FHA	Auber I  FHA •  DBK	LXXVe
						Auber II  FHA •  DBK
			7 ans, 6 mois et 21 jours
		John Hussain	18 octobre 206	12 juillet 213	Impérialiste  KP	Pendra I  ØSF •  KP	LXXVIe
			6 ans, 8 mois et 25 jours			Pendra II  ØSF •  KP
		Johan Roy Kittleson	12 juillet 213	12 octobre 218	Écosocialiste  ØSF	Kalpije-Ranhört I  DBK •  ØSF •  KP	LXXVIIe
			5 ans et 3 mois
		Bjørn Kirr	12 octobre 218	18 février 222	Écosocialiste  ØSF	Kalpije-Ranhört II  DBK •  ØSF •  KP
			3 ans, 4 mois et 6 jours			Kalpije-Ranhört III  DBK •  ØSF	LXXVIIIe
		Ianis Hilbert	18 février 222	En cours	Impérialiste  KP	Von Ruhe  ØSF •  DBK •  KP
			9 ans, 9 mois et 4 jours			Pendra III  ØSF •  DBK •  KP