Président du Conseil Impérial du Saphyr

Président du Conseil Impérial
Kirsten Sullivan-Pettersen
27 juillet 179
Statut	Chef du gouvernement fédéral
Secondé par	Vice-Président du Conseil
Membre de	Conseil Impérial du Saphyr
Nomination	Par Ordre-en-Conseil de Sa Majesté Impériale Sur proposition du Parlement Impérial
Durée du mandat	Au plaisir de Sa Majesté Impériale Tant qu'il conserve la confiance du Parlement Impérial
Premier titulaire	Comte Anton Magnussen
Style	Le Très Honorable
Résidence	Hôtel de l'Orangerie Palatinat d'Orcyssia Empire du Saphyr
Salaire	1 800 ₳ mensuels
Site Internet	www.orangerie.gov.sy

Le Président du Conseil Impérial, en forme longue le Président du Conseil de Sa Majesté Impériale est le chef du gouvernement fédéral de l'Empire du Saphyr. Bien qu'il soit théoriquement subordonné à l'Empereur et qu'il ne dirige le Conseil Impérial qu'en son nom, il exerce la majeure partie du pouvoir exécutif fédéral.

Fonction assez récente dans l'histoire du Saphyr, et ce alors que le Conseil Impérial existe depuis presque la fondation de l'Empire, son rôle a beaucoup évolué : dépendant auparavant d'un consensus entre la Diète, il est aujourd'hui élu démocratiquement aux termes des élections générales. Le Saphyr étant une monarchie parlementaire, le Président du Conseil est nommé par Ordre-en-Conseil de l'Empereur du Saphyr selon la composition du Parlement, en se basant notamment sur la coalition majoritaire au Sénat Impérial.

La Très Honorable Kirsten Sullivan-Pettersen est aujourd'hui la Présidente du Conseil Impérial, depuis sa nomination le 27 juillet 179.

Intitulé et honneurs

Bien que le Conseil de Sa Majesté Impériale existe depuis les débuts de la monarchie Karlsson, le titre de Président du Conseil n'a été établi qu'en -86, sous le règne de Michael III. Jusqu'alors, les membres du Conseil étaient traités à égalité en qualité de conseiller de Sa Majesté Impériale et recevaient le prédicat d'Honorable, mais la préséance était reconnue au Haut-Trésorier suivi du Haut-Consul. La raison est que jusqu'alors, l'Empereur était considéré comme le dirigeant de son Conseil et en présidait toutes les séances.

Le premier Haut-Trésorier qui se voit charger par l'Empereur de présider en son nom le Conseil et donc de recevoir le titre de Président du Conseil Impérial est le Comte Anton Magnussen, nommé en -86 par l'Empereur Michael III, alors que celui-ci entamaient les grandes réformes du fonctionnement de l'Empire. Le Comte Magnussen se voit peu à peu investi de fonctions de représentation de l'Empereur auprès du Parlement et des dignitaires étrangers, et désigne les membres de l'administration des plus hauts postes aux moins élevés. Pour le distinguer des autres membres du Conseil qui continuaient à gouverner leur Ministère avec une relative autonomie vis-à-vis de la Présidence, l'Empereur octroie au Président du Conseil le prédicat de Très Honorable et le fait Grand-Officier de l'Ordre du Lion Blanc, privilège qui devint rapidement une tradition à la nomination d'un nouveau chef du gouvernement.

Fonction et pouvoirs

Désignation

Le Président du Conseil est officiellement nommé par l'Empereur du Saphyr, en théorie à la discrétion de celui-ci, toutefois, le Conseil Impérial devant s'appuyer sur une majorité parlementaire, le Président est bien souvent désigné aux termes d'accords entre les groupes parlementaires formant la coalition majoritaire au Sénat.

Une fois désigné, l'Empereur nomme officiellement le Président du Conseil, ainsi que son Vice-Président et le Chef de l'Opposition, par un même Ordre-en-Conseil. Le Président du Conseil est alors chargé de proposer à l'Empereur la formation d'un gouvernement - si celui-ci échoue à former un gouvernement, son mandat prend fin.

Depuis la loi fédérale de lutte contre la corruption, le Président du Conseil, lorsqu'il entre en fonction, prête serment d'allégeance à l'Empire et à sa Constitution, devant l'Empereur et le Président de la Cour Impériale qui administre le serment.

Rôle constitutionnel

Le Président du Conseil, selon l'article 29 du Chapitre 1 du Titre III de la Constitution de l'Empire, "est le plus haut dirigeant du pouvoir exécutif fédéral et est le chef de gouvernement de l’Empire". Il exécute les "volontés de l'Empereur" et la plupart des fonctions qu'il exerce dépendent du "bon plaisir de l'Empereur" selon la formule consacrée et qui traduit la subordination théorique et surtout cérémonielle du chef du gouvernement au chef de l'État.

Rôle dans la pratique

Comme chef de gouvernement fédéral, il exerce la réalité du pouvoir politique : il exécute les lois votées par le Parlement, il pourvoit aux offices fédéraux, représente le gouvernement à l'étranger et signe les traités au nom de l'Empereur, et dirige la politique du Conseil Impérial.

Comme chef de la majorité sénatoriale, il est la principale force de proposition de loi ; ainsi, il dépose les projets de loi du Conseil Impérial au Sénat et au Congrès et les défend dans les séances. Il représente le Conseil Impérial au sein du Parlement, au Sénat, au Congrès et à la Diète. Il rend compte toutes les semaines de ses travaux à l'Empereur, au cours d'un entretien privé et confidentiel.

Exerçant les prérogatives de l'Empereur en son nom, il désigne également les juges fédéraux nommés par l'Empereur et confirmés par le Sénat, et il peut solliciter à l'Empereur la dissolution du Sénat et du Congrès.

Fin de fonction

Le mandat du Président du Conseil prend fin en 4 circonstances : en cas de décès, en cas d'incapacité permanente de celui-ci constatée par l'Empereur, le Parlement et le Conseil, en cas de démission ou de démission de son gouvernement, ou en cas de révocation par l'Empereur.

Le plus souvent, le mandat se termine par la démission du Président, soit au terme de la législature, soit après la perte de la majorité, soit après le vote d'une motion de défiance du Sénat. La révocation est le motif le plus rare, car elle suppose une décision prise unilatéralement par l'Empereur et sans l'avis du Parlement et en dehors de circonstances exceptionnelles pourrait être perçue comme une manoeuvre autoritaire de la part du souverain.

En cas de cessation de fonction du Président du Conseil, le Vice-Président est investi et est chargé de former un nouveau gouvernement, qui peut être identique au précédent. Si le poste de Vice-Président n'est pas pourvu ou si le Vice-Président est incapable de proposer un gouvernement, le Chef de l'Opposition est convoqué par l'Empereur et est chargé de proposer la formation d'un gouvernement, tandis que le Président du Congrès Fédéral assure l'intérim de la fonction. Si le Chef de l'Opposition officielle ne peut pas former de gouvernement, le Congrès Fédéral et le Sénat Impérial se réunissent en assemblée plénière pour élire un Président du Conseil.

Conseil privé

Dans le cas où le Parlement en assemblée plénière serait incapable de désigner le Président du Conseil, il reviendrait à l'Empereur de constituer son Conseil privé, dont le Président de la Diète deviendrait le Président et donc se substituerait à la fonction normale de Président du Conseil. L'Empereur exerce alors un pouvoir réellement discrétionnaire, même si une telle extrémité paraît peu vraisemblable étant donné qu'elle suppose ou bien la disparition de l'ensemble des membres du Conseil et du Parlement, ou bien un blocage intégral du Parlement qui dans ce cas-là est souvent résolu par une dissolution.

Le terme "Conseil privé" renvoie au rôle historique de l'institution gouvernementale avant que le Saphyr ne devienne une monarchie constitutionnelle moderne, composée de proches du pouvoir et souvent de nobles, chargés de conseiller l'Empereur qui détient le pouvoir décisionnaire ultime. Le recours à un Conseil privé depuis l'avènement du constitutionnalisme paraît anachronique et ne pourrait être envisagée que comme mesure provisoire de continuité du pouvoir.

Mode de vie

Résidence

L'Hôtel de l'Orangerie, à l'origine un pavillon de chasse de l'Empereur du Saphyr, perd rapidement sa fonction première avec l'urbanisation rapide de la capitale impériale, et sert depuis le règne d'Eliott le Magnifique de logement de courtoisie pour les dignitaires étrangers en visite à la cour. Le logement laissée à l'abandon est saisi par le gouvernement sous la Présidence du Comte Magnussen, qui s'en sert comme quartier général de sa Présidence.

L'Orangerie n'est alors pas à proprement parler une résidence, mais davantage un ministère : le Comte Magnussen, comme nombre de ses successeurs, fait partie de la haute-noblesse et beaucoup des nobles préférent séjourner avec leur maisonnée dans des appartements ou des hôtels particuliers d'Orcyssia plutôt que dans le siège agité du Conseil Impérial.

Avec la nomination de Viggo Jensen, ancien ingénieur des ponts et gouverneur civil de l'Office Impérial de l'Industrie, et premier roturier à accéder à la fonction en -38, la partie résidentielle de l'Hôtel est réaménagé dans le style néo-impérial et devient la résidence permanente du Président du Conseil. C'est finalement à partir des années 40 que la fonction résidentielle de l'Hôtel de l'Orangerie est consacrée avec l'ajout d'une aile et de jardins privés dédiés à l'accueil du Président du Conseil et de sa famille.

Salaire

Comme membre du Conseil Impérial et bien souvent Sénateur, le Président du Conseil percevait un salaire mensuel cumulé de 20 000 ₳ (12 000 comme membre du Conseil Impérial, et 8 000 ₳ à comme leader de la majorité sénatoriale. Toutefois, depuis 179 et le vote de la loi fédérale d'indemnité des hauts-fonctionnaires, la rémunération mensuelle du Président du Conseil s'élève à 1 800 ₳.

Transports

Au quotidien, le Président du Conseil se déplace dans un véhicule de fonction banalisée et escortée par la Garde Prétorienne chargée de sa sécurité. Le véhicule est le plus souvent un modèle sur mesure et blindé conçu par Allmän Motorer. Toutefois, certains Présidents du Conseil peuvent avoir recours à d'autres entreprises, notamment étrangères : ce fut par exemple le cas du Dr Leroy et de Rebecca Hilbert qui se déplaçaient tous deux en Roussel Prestige.

Pour les visites à l'intérieur du territoire, le Conseil Impérial dispose de sa propre rame mise à disposition par l'Office des Chemins de Fer Impériaux et propulsée par une locomotive LGM F4860 État. La rame dispose de compartiments de logements et d'un lieu de réunion pour le Conseil. Etant donné le réseau ferré dense dont dispose le Saphyr, le train reste l'un des moyens de transports préférés du gouvernement en dehors de la capitale.

Pour les déplacements intercontinentaux, le Président du Conseil dispose avec le reste du Conseil d'un Aeris Phoenix, avion supersonique longue portée. Pour les déplacements en Phoécie, il est toutefois plus courant que celui-ci ait recours à un Aeris C240 à turbopropulsion.

Liste des Présidents du Conseil Impérial du Saphyr

	Parti		Durée du mandat		Gouvernements	Empereurs
Rebecca Hilbert	Parti Impérial		11 janvier 162	25 avril 164	Hilbert I	Michael IX
					Hilbert II
Erik Sullivan	Alliance de la Droite Populaire		25 avril 164	17 août 168	Sullivan I
					Sullivan II	Nils II
Ivan Cappelen	Mouvement Révolutionnaire Citoyen		17 août 168	27 juillet 179	Cappelen I
					Cappelen II
					Cappelen III	Victor Ier
					Cappelen IV
Kirsten Sullivan-Pettersen	Alliance de la Droite Populaire		27 juillet 179	En fonction	Sullivan-Pettersen I

Records

• Le Comte Magnussen, le premier à avoir exercé la fonction, est également le Président du Conseil à avoir exercé le plus longtemps la fonction, en restant près de 26 ans au pouvoir.
• Viggo Jensen est le premier roturier à être nommé à la Présidence du Conseil.
• Karl Octavius Lendmaren est le plus jeune Président à entrer en fonction, à l'âge de 21 ans.
• Rebecca Hilbert est la première femme à exercer la fonction de Présidente du Conseil.
• Ivan Cappelen est le Président du Conseil de l'ère actuelle à avoir gouverné le plus longtemps (11 ans).