Parlement Impérial du Saphyr

Parlement Impérial
Présentation
Type	Parlement fédéral tricaméral
Président du Sénat Impérial	Børre Hegland ( CMD)
Prince-Président de la Diète	Thorvald Wendsson
Président du Congrès	Alfarin Steinbjornsson ( PI)
Composition
Membres	124 sénateurs XX membres de la Diète 320 députés fédéraux
Élection
Dernière élection	203
Divers
Site internet	www.parlement.gov.sy

Le Parlement impérial du Saphyr (ou Parlement de Sa Majesté Impériale) est le siège du pouvoir législatif fédéral et national. Il est composé de trois chambres : le Sénat impérial, la Diète des princes et le Congrès fédéral.

Composition

Le Parlement impérial du Saphyr est composé de trois chambres : le Sénat impérial représentant le peuple saphyrien, la Diète des princes représentant la noblesse de l'Empire et le Congrès fédéral représentant les États fédérés.

Sénat impérial

Article détaillé : Sénat Impérial du Saphyr

Le Sénat impérial constitue la chambre haute du Parlement impérial du Saphyr. Il est composé de 124 sénateurs élus au scrutin universel proportionnel plurinominal avec prime majoritaire pour un mandat qui ne peut excéder sept ans. Il est en charge de la plupart des compétences régaliennes et de la gouvernance fédérale.

Diète des princes

Article détaillé : Diète des Princes du Saphyr

La Diète des princes est la chambre intermédiaire du Parlement impérial du Saphyr. Il est composé de pairs héréditaires en possession de titres de noblesse fonciers ou de pairs non-héréditaires nommés à vie par un Prince Souverain ou l'Empereur. La Diète joue le rôle de contre-pouvoir vis-à-vis des deux autres chambres ainsi qu'un rôle important dans le fonctionnement de la monarchie impériale. Elle peut aussi se réunir à huis-clos pour débattre et voter sur des politiques et décisions relevant d'une déclaration de guerre offensive ou du secret défense absolue, sur requête de l'Empereur ou du Conseil impérial.

Congrès fédéral

Article détaillé : Congrès Fédéral du Saphyr

Le Congrès fédéral constitue la chambre basse du Parlement impérial du Saphyr. Il est composé de 320 députés fédéraux issus des législatures de chaque État fédéré de l’Empire qui sont élus pour quatre ans. Il est en charge de la mise en place de politiques et projets dans les domaines de compétences des juridictions locales au niveau national.

Convocation du Parlement

Le Parlement est convoqué par l'Empereur, selon sa volonté et sur avis du Président du Conseil impérial.

Dissolution du Parlement

L'Empereur peut dissoudre tout ou partie de son Parlement, après avis favorable du Président du Conseil impérial. Auquel cas, il est procédé à de nouvelles élections.

Tableau récapitulatif de l'utilisation de la dissolution

Ordre-en-Conseil de dissolution	Empereur	Chambre dissoute	Nouvelle chambre
		Législature	Législature	Élections
15 juillet 167	Nils II	Sénat impérial et Congrès fédéral de la LXIXe législature	LXXe législature	Élections générales saphyriennes de 168
7 janvier 173	Erik Sullivan (en qualité de Protecteur de l'Empire)	Sénat impérial et Congrès fédéral de la LXXe législature	LXXIe législature	Élections générales saphyriennes de 174
14 novembre 195	Victor Ier	1er Congrès fédéral de la LXXIVe législature	2e Congrès fédéral de la LXXIVe législature	Élections congressionnelles saphyriennes de 195

Pouvoirs du Parlement

Les décisions votées par l'une des chambres du Parlement sont, dans la hiérarchie des normes, supérieures aux décisions exécutives prises par le Conseil impérial, mais inférieures aux Ordres-en-Conseil de Sa Majesté Impériale. Le Parlement peut adopter des résolutions afin de faire connaître ses volontés.

Statut des parlementaires

Les membres élus du Parlement impérial bénéficient d'une immunité parlementaire empêchant toute poursuite devant une cour de justice fédérée pendant la durée de leur mandat. En revanche, ils ne bénéficient pas d'une telle immunité face aux cours de justice fédérales, à l'exception des actions commises en leur qualité d'élus du Parlement. Toutefois, cette immunité peut être levée par l'adoption d'une résolution votée à la majorité des parlements composant la chambre au sein de laquelle le parlementaire siège.