Diète des Princes du Saphyr
| Diète des Princes du Saphyr | ||||
| Présentation | ||||
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| Type | Intermédiaire | |||
| Prince-Président | Thorvald Wendsson (Prince souverain de Skadie) | |||
| Composition | ||||
| Membres | Nombre variable | |||
| Élection | ||||
| Mode d’élection | Princes et Barons de l'Empire Nobles reconnus par Lettre Patentes de l'Empereur |
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| Divers | ||||
| Site internet | www.diete.gov.sy | |||
La Diète des Princes du Saphyr constitue la chambre intermédiaire du Parlement impérial du Saphyr. Elle est composée des Princes et Barons de l'Empire ainsi que des Nobles reconnus comme tel par Lettres Patentes de l'Empereur.
Rôle
Le rôle de la Diète est double : elle veille sur les affaires générales de l'Empire et elle contrôle l'action de l'Empereur.
Veille des affaires générales de l'Empire
La Diète des Princes veille sur les affaires générales de l'Empire. À cette fin, elle peut convoquer tout membre du Conseil impérial ou du Parlement pour rendre compte des politiques menés.
Son aval est nécessaire à la mise en cause de tout noble de l'Empire et à la déclaration d'un état de guerre.
Contrôle de l'action de l'Empereur
La Diète contrôle l'action de l'Empereur et assure la pérennité de la Couronne impériale et de la Maison impériale. Ainsi, en cas de manquement grave de l'Empereur à ses devoirs et sur accord de la Cour impériale, la Diète peut procéder à un vote à la majorité absolue de ses membres aux fins de suspension de l'Empereur, de nomination d'un Protecteur de l'Empire ou à la Succession de la Couronne.
Composition
La Diète des Princes est composée des Princes et Barons de l'Empire ainsi que des Nobles reconnus comme tel par Lettres Patentes de l'Empereur. Le nombre de ses membres varie donc constamment.
Les membres de la Diète sont nommés à vie. L'hérédité de leur charge est déterminée par Lettres Patentes de l'Empereur et la succession de leurs titres par les coutumes de la noblesse d'Empire.
Tous les sept ans, les Princes et Barons élisent un Prince-Président chargé de diriger les débats, d'établir les commissions, d'organiser les sessions de vote, d'assurer la discipline et de représenter la Diète auprès des autres institutions. Ce dernier est responsable devant l'Empereur des décisions prises par la Diète et il dispose du privilège de confidentialité lui permettant de réunir la Diète des Princes à huis-clos pour tout débat ou vote.
