Différences entre les versions de « Congrès Fédéral du Saphyr »

De Nations.fr
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Le '''Congrès fédéral''' constitue la chambre basse du [[Parlement Impérial du Saphyr|Parlement impérial du Saphyr]]. Il est composé de 320 députés fédéraux issus des législatures de chaque État fédéré de l’Empire qui sont élus pour quatre ans.
= Rôle =
Le Congrès Fédéral a autorité pour établir toute législation ou acte relevant des prérogatives des États fédérés, tels qu'ils sont défini à l'article 80 de la Constitution du 23 janvier 138.
<br><br>Le [[Président du Congrès Fédéral du Saphyr|Président du Congrès]] est élu après chaque renouvellement. Il peut être appelé, par l'[[Empereur du Saphyr|Empereur]], à assurer l'intérim de la Présidence du [[Conseil Impérial du Saphyr|Conseil impérial]] en cas d'incapacité du [[Président du Conseil Impérial du Saphyr|Président du Conseil]] et du [[Vice-Président du Conseil Impérial du Saphyr|Vice-Président du Conseil]].
= Composition =
Le Congrès Fédéral est composé de l’ensemble des élus en fonction des législatures de chaque État fédéré de l’Empire, lesquels sont désignés selon le mode de scrutin de leur État d’élection et reçoivent le titre de Députés fédéraux.
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Les débats sont dirigés par le [[Président du Congrès Fédéral du Saphyr|Président du Congrès fédéral]].
= Élections =
Les députés fédéraux sont élus en fonction des législatures de chaque État fédéré de l’Empire, lesquels sont désignés selon le mode de scrutin de leur État d’élection.

Version du 13 juillet 2022 à 16:29

Congrès fédéral
Armes du Congrès Fédéral du Saphyr.png
Présentation
Type Basse
Président du Congrès Alfarin Steinbjornsson (Logo PI Saphyr.png PI)
Composition
Membres 320 députés fédéraux
Logo MRC Saphyr.png MRC 9
Logo USE Saphyr.png USE 66
Logo CMD Saphyr.png CMD 92
Logo PI Saphyr.png PI 70
Logo ADP Saphyr.png ADP 68
Logo GRP Saphyr.png GRP 15
Élection
Dernière élection 203
Congrès_Saphyr.jpeg
Divers
Site internet www.congres.gov.sy

Le Congrès fédéral constitue la chambre basse du Parlement impérial du Saphyr. Il est composé de 320 députés fédéraux issus des législatures de chaque État fédéré de l’Empire qui sont élus pour quatre ans.

Rôle

Le Congrès Fédéral a autorité pour établir toute législation ou acte relevant des prérogatives des États fédérés, tels qu'ils sont défini à l'article 80 de la Constitution du 23 janvier 138.

Le Président du Congrès est élu après chaque renouvellement. Il peut être appelé, par l'Empereur, à assurer l'intérim de la Présidence du Conseil impérial en cas d'incapacité du Président du Conseil et du Vice-Président du Conseil.

Composition

Le Congrès Fédéral est composé de l’ensemble des élus en fonction des législatures de chaque État fédéré de l’Empire, lesquels sont désignés selon le mode de scrutin de leur État d’élection et reçoivent le titre de Députés fédéraux.

État Députés fédéraux
Drapeau d'Orcyssia.png Palatinat d'Orcyssia 20
Drapeau de Rígland.png Principauté de Rígland 44
Drapeau de Skjördland.png Principauté de Skjördland
Drapeau de Njördland.png Principauté de Njördland
Dp Skadie.png Principauté de Skadie
Drapeau d'Orcadie.png Principauté d'Orcadie
Drapeau de Wyvaldie.png Principauté de Wyvaldie
Drapeau de Katalina.png Cité de Katalina 12
Drapeau de Lochford.png Cité de Lochford
Drapeau de Leipzigton.png Cité de Leipzigton

Les débats sont dirigés par le Président du Congrès fédéral.

Élections

Les députés fédéraux sont élus en fonction des législatures de chaque État fédéré de l’Empire, lesquels sont désignés selon le mode de scrutin de leur État d’élection.