Sénat de Narois
| Sénat de Narois | ||||
| Présentation | ||||
|---|---|---|---|---|
| Type | Chambre basse | |||
| Présidente | Gloria D'Ovidio ( RP)
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| Composition | ||||
| Membres | 124 sénateurs | |||
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 SGO
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2 | |||
 CS
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16 | |||
 PCN
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59 | |||
 MR
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1 | |||
| RP
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37 | |||
 POP
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9 | |||
| Élection | ||||
| Mode d’élection | Scrutin proportionnel par listes nationales | |||
| Dernière élection | 228 | |||
| Divers | ||||
| Site internet | www.senat.gov.na | |||
Le Sénat de Narois est le parlement monocaméral de l'Empire de Narois, composé de 124 sénateurs. Dans sa forme actuelle, le Sénat a été créé le 29 juillet 227.
Selon la Constitution de l'Empire de Narois, le Sénat détient le pouvoir législatif. Sa Présidente est Gloria D'Ovidio ( RP) depuis le 13 octobre 228.
Composition
Le Sénat de Narois est composé de 124 sénateurs élus pour un mandat de six ans au scrutin proportionnel par listes nationales avec prime majoritaire.
Le scrutin a lieu à circonscription nationale. L'attribution du nombre de sièges se fait sur la base de leur population. Sur les listes nationales, les trois partis arrivés en tête se voient confier une prime majoritaire avec 12, 8 et 4 sièges.
Président du Sénat
Une nouvelle législature a débuté après les 228. Gloria D'Ovidio ( RP) a été élue Présidente le 13 octobre 228 au scrutin uninominal à un tour.
La présidence du Sénat dispose, par sa fonction, de plusieurs prérogatives :
- il préside les séances
- il assure la discipline et la police des séances ;
- il contrôle le budget parlementaire.
Fonctions et pouvoirs
« Le parlement de Sa Sérénissime Majesté Impériale ou parlement sérénissime assure la représentation du Peuple dans ses composantes, l’exercice du pouvoir législatif et le contrôle de l’action du gouvernement fédéral, des gouvernements d'État et des administrations publiques.
— Article 22 de la Constitution naroise de 227 »
Le Sénat de Narois :
- amende et vote la loi fédérale ;
- contrôle les actions du Gouvernement fédéral et de l’administration fédérale ;
- approuve le budget fédéral ;
- débat et ratifie les traités internationaux ;
- approuve l'adhésion d'État à l'Union de la Couronne d'Orient
- approuve la nomination des hauts-fonctionnaires civils et militaires ;
- exerce les autres pouvoirs qui lui sont attribués par la Constitution.
En matière constitutionnelle, le Sénat de Narois est également compétente pour :
- Qualifier un « acte de corruption, entravant ou attendant à la démocratie, à la sécurité de l’Empire ou à l’ordre constitutionnel démocratique » (article 5) en vue d'une procédure de retrait des droits de vote et d'inéligibilité par le Collège de l'Avocature.
- Approuver, aux trois cinquièmes de sénateurs, la procédure de révisions de la Constitution.
Contrôle du Gouvernement fédéral
Dans le cadre de sa mission de contrôle de l'action du gouvernement fédéral, le Sénat peut adopter une motion de censure à l'égard de Gouvernement fédéral, s'il estime que le gouvernement fédéral est incapable d'exercer ses fonctions ou mène une politique contraire à la représentation du Sénat. Pour la nomination d'un cabinet, le Sénat n'a pas à se prononcer sur la composition de celui-ci.
La motion de censure peut être déposée par n'importe quel sénateur. Si la motion est adoptée à la majorité simple, le Premier Ministre doit présenter immédiatement présenter la démission de son cabinet à l'Impératrice de Narois.
L'Impératrice de Narois a alors, selon l'article 8, la possibilité de maintenir le Premier Ministre à son poste ou d'en nommer un autre.
Si aucun cabinet ne parvient à se constituer malgré la nomination de plusieurs Premiers Ministres, l'Impératrice pourra alors utiliser, sur proposition du Premier Ministre nommé, son pouvoir de dissolution et donc, de provoquer de nouvelles élections sénatoriales.
Histoire
Bien que le Sénat détient sa forme actuelle du 29 juillet 227, l'Empire de Narois a connu d'autres formes de chambres appelées "Sénat".
Sénat Régalien (171-177)
En 171, le Sénat Régalien est constitué au travers de la Constitution du 16 novembre 171.
Celui-ci, composé de cent sénateurs pour douze ans dont la moitié est élue par les États-Généraux et l'autre moitié nommée par l'Empereur, dispose du pouvoir législatif dans les affaires régaliennes. Il assume aussi pleinement le rôle de Chambre d'Enregistrement des Ordonnances Impériales.
Sénat de l'Orient (215-227)
Après 38 ans sans Sénat, bien que d'autres formes "législatives" existent, le Sénat à proprement parlé est rétabli en 215 sous le nom de Sénat de l'Orient au début du régime frazziliste avec la Constitution du 8 juillet 215.
Le Sénat de l'Orient est alors une chambre consultative composée de représentants devant refléter la diversité régionale du Grand Empire. Ces sénateurs sont nommés par le Guida di Narois parmi les membres désignés par le Chambre du Peuple.
Son but est de représenter les intérêts régionaux, d'examiner les politiques régionales et de conseiller le Gouvernement sur celles-ci. Il peut également émettre des avis et des recommandations à la Chambre du Peuple et au Gouvernement sur les questions régionales pour favoriser la coopération entre l'État, l'Administration publique et les régions.
Groupes parlementaires
Les groupes parlementaires de la Ière se répartissent comme suit :
| Parti | Idéologie | Président de groupe | Siège | Statut | |
|---|---|---|---|---|---|
| Parti Communiste Naroisien Partito Comunista Naroisi |
Gauche radicale à Gauche Social-démocratie, Socialisme |
Albano Mattioli | 59/124 |
Majorité relative | |
| Rassemblement Populaire Raduno Popolare |
Centre-droit à Droite Constantinité social, Libéral-conservatisme |
Sostene Buccini | 37/124 |
Opposition officielle | |
| Confédération Syndicale Confederazione Sindacale |
Gauche radicale Confédéralisme, Auto-syndicalisme |
Liberio Trevisani | 16/124 |
Minorité | |
| Parti de l’Ordre Patriote Partito dell'Ordoni Patrioti |
Extrême droite National-autoritarisme, Anti-saphyrianisme |
Giovanni Fortis | 9/124 |
Opposition | |
| Syndicat Général Ouvrier Sindicato Generale Operaio |
Extrême gauche Anarchisme, Syndicalisme libertaire |
2/124 |
Opposition | ||
| Mouvement Républicain Movimento Reppublicano |
Centre Anti-aristocratisme, Libéralisme |
Paolo Considine | 1/124 |
Opposition | |
